ESCAPADE EN " EUROPIE "

Un voyage d'ARRI à Strasbourg et Karlsruhe (17-19 novembre 1999)

Ils furent trente-quatre membres d'ARRI à affronter les rigueurs d'un hiver alsacien précoce, et même la neige qui salua leur courte visite finale à Karlsruhe, après deux jours de rencontres non stop à Strasbourg ! S'il faisait froid en plaine, les Européens convaincus qui furent les interlocuteurs du groupe surent bien vite lui communiquer la chaleur de leurs convictions ... Mention spéciale à deux députés français du parlement européen, Jean-Louis Bourlanges (UDF) et Martine Roure (socialiste), qui lors d'un duo impromptu, montrèrent que quand il s'agit d'Europe, les invectives franco-françaises ne sont pas forcément de mise : une leçon de choses politique que l'on devrait plus souvent méditer du côté du Palais Bourbon !


Prolongement naturel du voyage de mai 1998 à Genève, cette échappée à Strasbourg et Karlsruhe devait aussi compléter notre connaissance des mécanismes de défense des droits de l'homme en Europe, grâce en particulier à l'exposé de Laurent Viotti sur la Cour européenne des droits de l'homme. L'occasion pour lui de noter que la France, depuis qu'elle a admis le recours individuel devant la Cour (31 ans après avoir signé la Convention européenne ...), s'est fait épingler à plusieurs reprises, ayant même le privilège d'être condamnée ... pour torture dans l'affaire Selmouni, en juillet dernier.


Reste que la procédure individuelle pâtit de son succès : 19 000 requêtes ( !) ont été déposées en 1999. Cet engorgement a nécessité une réforme de la saisine de la Cour, qui traite désormais toutes les affaires (sans filtrage par une Commission), et siège en permanence.


Mais le champ d'action du Conseil de l'Europe, organisation injustement méconnue, ne se limite pas à la protection des droits individuels ou à celle des minorités nationales, objet d'une convention cadre dont l'administrateur principal Alfonso de Salas nous détailla par ailleurs les subtilités. Le matin même, nous avions pu avoir une vision synthétique de l'activité multiforme de cette organisation paneuropéenne (41 pays membres dont la Russie, l'Ukraine, la Moldavie et la Géorgie). Médias, environnement, droits sociaux, santé, éducation, culture, sport ... : il n'y a guère que la défense qui échappe à la compétence du Conseil, auteur d'une véritable législation européenne, basée sur 170 conventions. Un aperçu plus pointu de cette activité nous sera offert par les exposés respectifs de M. Titz sur les questions éducatives et de M. Tessari sur la coopération entre pouvoirs locaux et régionaux en Europe.


Comme en écho à cette dernière préoccupation, la première journée du marathon européen d'aRRi se conclut par un accueil au Conseil régional d'Alsace, où le vice-président Jean-Paul Heider, assisté de son directeur de la coopération internationale, M. Meyer, nous brossa un tableau fouillé de la coopération transfrontalière, portée par des programmes aux noms exotiques : PAMINA (Palatinat - Mittlerer Oberrhein - Nord Alsace) INTEREG (France, Allemagne et Suisse) ... Une certitude : l'intégration transfrontalière est à la fois très active, très avancée et très utile.

D'une cathédrale à l'autre

Le lendemain matin, après avoir pris le temps d'un détour par le quartier de la cathédrale, les participants mirent le cap sur le nouveau parlement européen. Bâtiment gigantesque, vaisseau futuriste de métal et de verre se reflétant dans les eaux de l'Ill, le tout nouveau parlement attire les superlatifs. Une occasion, après avoir pénétré dans l'hémicycle, de repérer du haut des tribunes quelques têtes connues, réunies pour cette session plénière. Dans l'ordre alphabétique : Daniel Cohn-Bendit, Harlem Désir, Arlette Laguiller, Catherine Lalumière, Alain Madelin, Michel Rocard ... Ils étaient tous là ou presque, les eurodéputés, car le vote personnel est obligatoire et pour les scrutins importants, la majorité absolue des membres est requise. Au menu, l'examen du mandat confié à Pascal Lamy, avant la Conférence de Seattle. Un épisode qui suscita une escarmouche verbale entre la gauche et la droite, arbitrée avec brio par Nicole Fontaine.

Après la cathédrale parlementaire de l'Ill, la nuit tombée appelait à découvrir une autre récente " cathédrale " strasbourgeoise, culturelle celle-là : le Musée d'art moderne et contemporain. Un beau bâtiment tout de blancheur altière, dont le rez-de-chaussée, consacré à l'art moderne, réserve quelques agréables surprises : impressionnistes, fauves, quelques Braque et Kandinsky ...

Le dernier jour, la météo venant rappeler à point nommé, qu'à l'instar du nuage de Tchernobyl, la neige se rit des frontières, c'est avec la vision d'un manteau blanc gommant toute différence entre terre allemande et française, que le groupe se rendit à Karlsruhe, pour y découvrir la Cour constitutionnelle fédérale. Accueilli par un fonctionnaire de la Cour, nous eûmes droit à un cours très détaillé sur les attributions de cet organe. Hybride de Conseil constitutionnel et de Conseil d'état, la Bundesverfassungsgericht examine tant les recours des Länder que les requêtes des particuliers, sur des sujets parfois incongrus : ainsi, jugea la Cour, le fait d'apposer sur sa voiture un autocollant " tous les soldats sont des assassins " n'est pas illicite ...

Gorgée de références juridiques, et bientôt rassasiée d'un buffet de succulents mets badois, la délégation française était reçue, en mairie de Karlsruhe, pour un ultime aperçu sur les relations culturelles transfrontalières, donné - en excellent français - par Mme Schraut, responsable de ces échanges, en présence de M. Heck, adjoint au maire. Une occasion pour Gérard Descours de rêver à haute voix, dans son compliment final, d'un colloque d'ARRI à Karlsruhe, sur le thème de la coopération franco-allemande pour une Europe souveraine !
Jean-François Degenne

P.S. : La réussite de cette escapade en " Europie " a dû beaucoup à son organisateur, Marc Couturier, ainsi qu'à Corinne Simonet, jeune chargée de mission du Conseil régional, qui nous pilota au Parlement européen et à Karlsruhe. Un compte rendu détaillé paraîtra en février, sous forme de hors-série de Regards sans frontières.